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Marques déposées par DE CHAMPTELOUPTODO
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DOMAINE LES MARTINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES MARTINES
SCEA DE CHAMPTELOUP, SCEA

Numéro de dépôt :
3986518
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/02/2023
DOMAINE LES MARTINES de DE CHAMPTELOUP

Présentation de la marque DOMAINE LES MARTINES

Déposée le 27 février 2013 par DE CHAMPTELOUPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE LES MARTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est DE CHAMPTELOUPTODO domicilié(e) Domaine de Champteloup – Brigné sur Layon - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 322 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque DOMAINE LES MARTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES MARTINES est expirée depuis le 27 février 2023.

DE CHAMPTELOUP a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LA FORCHETIERE , DOMAINE LEGRAND , CHÂTEAU DE CHAMPTELOUP


SCEA DE CHAMPTELOUP, SCEA - Domaine de Champteloup – Brigné sur Layon - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France - SIREN 343322665


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée et vins bénéficiant d'une indication géographique protégée.